Au cours des dernières années, les monnaies électroniques n’ont cessé de gagner en importance. Le bitcoin est bien entendu la plus connue d’entre elles. En juillet 2016, la ville de Zoug (CH) fit énormément parler d’elle en devenant la première ville au monde à accepter officiellement le bitcoin comme moyen de paiement. En effet, elle autorisa les habitants du canton à régler certains émoluments cantonaux avec la monnaie électronique. À présent, le canton de Suisse centrale est passé à la vitesse supérieure. En effet, comme l’a découvert STARTUPS.CH, les entrepreneurs souhaitant créer une société de capitaux dans le canton de Zoug ont désormais la possibilité d’utiliser de la monnaie électronique comme apport en nature.
Les monnaies électroniques : qu’est-ce que c’est ?
Il arrive souvent que l’on confonde le bitcoin avec le reste des monnaies électroniques. Certes, le bitcoin est une monnaie électronique, mais il en existe bien d’autres comme par exemple le bitcoin cash ou l’ether. Leur fonctionnement respectif ne varie cependant que très peu d’une monnaie à l’autre ; il s’agit d’une monnaie digitale. Le principe de base d’une telle monnaie est l’abandon des pièces et des billets au profil d’argent virtuel mais bel et bien utilisable sur un réseau mondial dépourvu de plafond, de clause ou d’autorité gouvernementale. Il existe des sites internet spéciaux où l’on peut échanger ces monnaies virtuelles contre des monnaies « classiques ». Par exemple, les bitcoins que vous achetez ou recevez sont conservés sur votre ordinateur, smartphone ou même sur votre montre ou votre frigo connecté. L’envoie ou le paiement de bitcoins est aussi simple que l’envoie d’un e-mail : il suffit de connaitre l’adresse bitcoin du destinataire. La seule condition, pour pouvoir faire des achats avec une monnaie électronique comme le bitcoin, est que la personne commerçant en face l’utilise également. Le prix d’une unité de monnaie digitale ou plus précisément d’un bitcoin dépend de la demande du marché, ce qui rend la valeur de cette monnaie extrêmement volatile.
Monnaies électroniques comme apport en nature
Étant donné que la valeur d’un apport en nature est bien plus difficile à définir qu‘un apport en argent, la fondation avec un apport en nature est soumise à des exigences très strictes. Concrètement, le registre du commerce exige dans un tel cas un rapport de fondation, un contrat d’apport ainsi qu’une attestation de vérification.Comme il l’a été mentionné ci-dessus, les monnaies électroniques sont beaucoup plus volatiles que les monnaies classiques, c’est pourquoi la couverture du capital avec une telle monnaie peut devenir un véritable casse-tête. Dans le cas d’un apport en nature avec une monnaie électronique, la valeur de l’apport sera définie en francs suisses au moment de l’inscription au registre du commerce. Si par hasard, la fluctuation du cours à ce moment donné ne permet pas la couverture du capital, l’inscription ne peut pas avoir lieu. C’est également pour cette raison que l’agio ne peut pas être défini à l’avance.Jusqu’à présent, le canton de Zoug est le seul à autoriser la fondation de sociétés avec un apport en nature de monnaie électronique. Le bitcoin, le bitcoin cash ainsi que l’ether sont tous les trois reconnus par les autorités zougoises. Cependant, d’après des sources officielles, aucune entreprise ne fut encore fondée de cette manière à Zoug.
