Si vous devez répercuter sur le client des frais tels que les frais de déplacement, d'hébergement ou de repas, il y a quelques points à prendre en compte. Dans cette série d'articles, nous vous montrerons en détails les différentes possibilités qui s'offrent à vous. Aujourd'hui, nous allons vous montrer les options dont vous disposez pour le paiement de la TVA.
Comme nous l'avons expliqué dans le dernier article, les frais sont facturés au taux de TVA applicable au service en question. Dans la grande majorité des cas, il s'agit de 7,7 %. Mais qu'en est-il de la TVA que vous avez déjà payée sur vos dépenses ? Doit-on ajouter la TVA au montant net (sans la TVA payée) ou au montant brut (y compris la TVA payée) ? C'est à vous de choisir l'option qui vous convient, mais cela doit être convenu au préalable avec le client afin d'éviter tout malentendu.
Toutefois, les deux variantes présentent des avantages et des inconvénients. Si vous répercutez le montant net sur votre client, il finira par payer moins cher. Il s'agit toutefois d'un jeu à somme nulle pour vous, puisque vous n'avez aucun avantage financier sur les frais administratifs liés aux dépenses (recherche d'hôtel, réservation de vol, etc.). Si vous répercutez le montant brut (c'est-à-dire en incluant la TVA que vous avez payée), cela coûtera plus cher à vos clients, mais le montant de la TVA que vous avez payée restera, en quelque sorte, la rémunération de vos dépenses en rapport avec les frais.
Un exemple pour les deux variantes : Un consultant voyage en train de Zurich à Genève pour une journée et rentre chez lui le soir. Il paie CHF 88.00 pour le train, TVA 7.7 % comprise (CHF 81.70 net + CHF 6.30 TVA).
Montant net :
81,70 Fr. + 6,30 Fr. (7.7 %TVA pour 81.70 CHF = supplément consultant) = 88.00 CHF TVA 7.7 % incluse
Montant brut :
88,00 Fr + 6,80 Fr. (7.7 % TVA pour CHF 88.00 = supplément consultant) = CHF 94.80 incl. 7.7 % TVA incluse
Avec la variante du montant net, le client paie un total deCHF 88.00, dont CHF 6.30 de TVA, qui est facturé par le consultant sur lecompte du client. Le consultant paie CHF 6.30 de TVA pour le train et doit CHF 6.30à l'Etat, son client lui ayant payé CHF 6.30 de TVA.
Si le montant brut est choisi comme méthode de calcul descoûts, le client paie au total CHF 94.80, dont CHF 6.80 de TVA, qui est ajoutéepar le consultant. Le consultant paie également CHF 6.30 de TVA pour le train,mais doit CHF 6.80 à l'Etat, puisque son client lui a payé CHF 6.80 de TVA. Leclient paie donc avec cette variante CHF 6,80 de plus.