Ceux qui possèdent de l'art, des voitures de collection ou des montres de luxe se sont certainement déjà demandé si et à partir de quand ils devaient les déclarer dans leur déclaration d'impôts. Malheureusement, la réponse n'est pas aussi simple qu'on le souhaiterait, car la différence entre actifs et effets ménagers est parfois difficile à définir.
Effets ménagers ou actifs
Le tableau accroché au mur appartient-il aux actifs ou s'agit-il simplement d'un bien ménager exonéré d'impôt. Cette question ne préoccupe pas seulement les experts, mais aussi les autorités fiscales elles-mêmes. Il n'existe en effet pas de règle fixe à ce sujet. En principe, les tableaux d'artistes peu connus qui servent principalement à des fins décoratives ne sont pas imposables. Toutefois, dès que les œuvres dépassent un certain montant, l'objet doit être déclaré comme patrimoine. Le seul problème est que l'administration fiscale n'a pas établi de montant fixe.
L'assurance fournit toutefois une indication importante. Si l'œuvre est assurée en plus de l'assurance ménage habituelle, il s'agit probablement de plus qu'une simple décoration.
Souvent, le nombre d'objets d'art peut également être un point décisif. Une œuvre isolée est traitée différemment d'une collection complète. Si les œuvres font régulièrement l'objet d'un commerce, l'administration fiscale parle même d'activité professionnelle.
À quelle valeur un objet d'art doit-il être inscrit dans la déclaration d'impôt ?
Sur quel montant l'œuvre doit-elle être imposée ? La somme assurée est un bon point de repère. La somme assurée et la valeur vénale peuvent toutefois être très différentes dans certaines circonstances. En particulier lorsque les objets sont restés longtemps dans la famille ou n'ont que rarement changé de mains. La situation est encore plus difficile pour les objets qui n'ont pratiquement pas de marché, comme les tableaux ou les antiquités extrêmement rares. La détermination de la valeur fiscale devient alors une tâche herculéenne. Pour éviter que les œuvres ne soient surévaluées, il vaut la peine de les déclarer et de faire preuve de transparence. L'idéal est de ne donner aucune raison à l'administration fiscale d'être sceptique.
Montres, bijoux et voitures de collection
Les montres, les bijoux et les voitures de collection peuvent également être des objets de placement potentiels. Dans ce cas, l'assurance est à nouveau un indicateur de l'assujettissement éventuel à l'impôt. Toutefois, les objets qui sont plus ou moins utilisables au quotidien ne doivent normalement pas être déclarés. Des collections entières de voitures ou de montres de collection devraient toutefois être mentionnées dans la déclaration d'impôts. Heureusement, la valeur vénale de tels objets peut être facilement déterminée, car il ne s'agit généralement pas de raretés.
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